Entreposer pierres mortes dans la mer

j ais refait une petit recherche pour ce que cela intéresse

Sous la IVe République, l'Assemblée constituante le supprime par la loi du 31 décembre 1945

un lien https://fr.wikipedia.org/wiki/Gabelle_du_sel

Non après là ou je pense les laisser je ne pense pas qu'on viendra m'embêter. C'est un lieu protégé des bateaux ou il y a moins de risques d'hydrocarbures ou autre.

michel l a écrit:pour le prélèvement de l eau c est une autre histoire, tu a le droit de prélever l eau mais pas le sel, car le sel appartient a l état, sauf si tu a une une autorisation ...

Oui Michel, nous avion évoque le sujet mais dans l'impossibilité de retrouver les textes applicables. Ton lien concernant la Gabelle traite du sel extrait dans les salines mais pas du sel dissout dans les océans. Finalement la loi ne distingue pas le sel du reste des composants de l'eau de mer. Elle évoque "les eaux côtières", donc l'eau de mer avec tous ses constituants, sans distinction.

Ci joint l'extrait de l'article ZM n°49 traitant du sujet.

Les eaux côtières sont définies par les eaux de surface situées en-deçà d'un mille marin de la ligne des côtes. Pour citer l’article 714 du Code Civil : Il est des choses qui n'appartiennent à personne et dont l'usage est commun à tous. Des lois de police règlent la manière d'en jouir. L’eau côtière, comme toutes les eaux, est de celle-là. L’article R214-5 du Code de l’environnement précise que tout prélèvement inférieur ou égal à 1 000 m3 d'eau par an, qu'il soit effectué par une personne physique ou une personne morale et, qu'il le soit au moyen d'une seule installation ou de plusieurs, est assimilé à un usage domestique. Le législateur estime que l'impact de toutes formes d’usages d’un tel volume sur le milieu aquatique est trop faible pour justifier d’autres obligations. Un aquariophile peut donc prélever de l’eau de mer, en deçà de ce volume, avec ou sans pompage, pour la maintenance de ses protégés. Au-delà, l’installation est soumise aux régimes d'autorisation ou de déclaration d’établissement suivant l’article R214-1 du Code de l’environnement.

C'est en application de cet article que les Salins du midi doivent obtenir une autorisation et que Doudoudesisles n'en a pas besoin ;)

doudoudesiles a écrit:en bretagne et j'imagine le reste de la france il est tout a fait autorisé de pomper de l'eau de mer par contre pour une installation fixe il faut une autorisation...

Quand tu téléphones aux affaires maritimes, on te dit que tu peux prendre de l'eau seulement, on refuse de le confirmer par écrit....

bon il y a quelques années nous nous étions renseigner.


M Berland
Direction Départemental de l'Equipement,
Service maritime
1 rue de la Crosse
35400 Saint-Malo

les affaires maritimes de st malo nous avait dit que tant qu'il n'y a pas une installation "à demeure" pour du pompage, celui ci est libre de droit.
dans le cas contraire (aquarium de st malo, ferme de corail ... entre autres ....), avec des installations en dur pour du pompage, il faut une autorisation officielle.

pourquoi chercher plus loin et avoir une demande écrite...

hello

qu'est ce que vous vous compliquez la vie, tu le fais epicetou !
vous pensez vraiment que pour 4 pierres, les douanes vont vous braquer ?
le discernement existe aussi chez les forces de l'ordre hein ;)

on ne parle pas de 500kilos de roches prises directement dans la mer ou de 10.000 litres d'eau avec un station de pompage....

et blablabla attention c'est interdit.... et bliblibli tu n'as pas le droit, c'est écrit là.... c'est fatiguant :(

bref, tu les poses à un endroit propre et tu reviens les chercher plus tard, ton idée est excellente je trouve, fais le et revient nous dire l'évolution.

cdt

Moi aussi beaucoup de blabla pour rien du tout !!!
on dirait qu'il va braquer une banque, non, il va mettre 3 pierres dans l'eau de mer !!!
Tout le monde s'en contrefiche
Tant que tu mets pas au bout de tes pierres un mec

5R08 a écrit:Moi aussi beaucoup de blabla pour rien du tout !!!
on dirait qu'il va braquer une banque, non, il va mettre 3 pierres dans l'eau de mer !!!
Tout le monde s'en contrefiche
Tant que tu mets pas au bout de tes pierres un mec

Amen !!

Lol c'est fait et je ne manquerais pas de vous tenir au courant. Je les ai mise dans un coin légèrement brassé mais pas là ou les vagues se cassent.

Rebonjour
Dans le même ordre d'idées j'aimerais rincer mon ancien sable maintenant séché dans un sac depuis quelques moi. Je me demandais si je pouvais le faire dans la mer et pareil le laisser dans un coin quelques semaines avant de le remettre dans le bac. Est ce possible ?
Comment pourrais je m'y prendre ?

En tout cas, j'habite au bord de la méditerranée, la mer la plus polluée du monde, je ne le ferrais pas. Dans l'Océan Indien, c'est autre chose, pourquoi pas finalement !!!

Comme déjà dit il faudra être discret lors de la récupération.

Le mettre peut être dans un collant histoire de ne pas en perdre

fenix a écrit:Lol c'est fait et je ne manquerais pas de vous tenir au courant. Je les ai mise dans un coin légèrement brassé mais pas là ou les vagues se cassent.

Même dans un coin tranquille, tu auras bien de la chance su tu les retrouves

5R08 a écrit:Moi aussi beaucoup de blabla pour rien du tout !!!
on dirait qu'il va braquer une banque, non, il va mettre 3 pierres dans l'eau de mer !!!
Tout le monde s'en contrefiche
Tant que tu mets pas au bout de tes pierres un mec

attention a la prison

Le poulpe13 a écrit:En tout cas, j'habite au bord de la méditerranée, la mer la plus polluée du monde, je ne le ferrais pas. Dans l'Océan Indien, c'est autre chose, pourquoi pas finalement !!!

Polluer certes mais j'ai un ami qui ne fait que ses changement d eau avec l eau de mer (sur 2000l) ses coraux sont magnifiques donc... J'ai plongé aux caraibes, l'océan indien, pacifique, mer des Philippines, Mer de chine ... Pas sur que ce soit bien mieux qu'ici

Je pense que peu importe l'endroit, on est pas à l'abri d'importer un élément pathogène quelconque.
Algues, bactéries nocives ou autre. Moi-même je suis un adepte de l'eau naturelle, mais mes coraux ne sont pas plus beaux que certains qui tournent au synthétique.